+33 5 31 21 71 01
contact@2tformation.fr

Mentions légales

2tformation > Mentions légales

1. Présentation de notre site web

Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, notre site web met à disposition du public les informations concernant notre entreprise.

Le site www.2tformation.fr appartient à 2T FORMATION dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 12 Rue Henri Turner, 31100 Toulouse, France.

Le site www.2tformation.fr est créé et hébergé par GKCOM, dont le siège social est localisé à l’adresse suivante : 15 chemin de Fonblanque – 81800 RABASTENS, France

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

En utilisant notre site web www.2tformation.fr, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales.

3. Les produits ou services proposés par www.2tformation.fr

En accord avec sa politique de communication, le site www.2tformation.fr a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés 2T FORMATION, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité.

4. Limitations contractuelles

Nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.
Le site www.2tformation.fr ne pourra être tenu pour responsable en cas de dommages matériels liés à son utilisation. Par ailleurs, toute autre type de conséquence liée à l’exploitation du site, qu’elle soit direct ou indirect (bug, incompatibilité, virus, perte de marché, etc.).

5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet

Le contenu rédactionnel du site web par www.2tformation.fr appartient exclusivement à 2T FORMATION. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende

Le site www.2tformation.fr ne pourra être mis en cause en cas de propos injurieux, à caractère raciste, diffamant ou pornographique, échangés sur les espaces interactifs. La société se réserve également le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de l’entreprise ou à la législation applicable en France.

6. RGPD

Nous respectons le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Vos données personnelles sont traitées en toute sécurité et confidentialité, conformément aux normes en vigueur. Vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification, de suppression, et d’opposition en nous contactant directement.